Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BILAN HABITAT
BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3121796
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2021
BILAN HABITAT de BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE

Présentation de la marque BILAN HABITAT

Déposée le 20 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILAN HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE domicilié(e) 170 rue des Cistes - 06600 - ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 299 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque BILAN HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BILAN HABITAT est expirée depuis le 20 septembre 2021.

BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : B.C.S. BUREAU CENTRAL DE SECURITE , , MESURIX , DOMOSANIX , DOMOSANIX , , , DOMOSANIX , DOMOSANIX , BCS FRANCE BUREAU CENTRAL DE SECURITE CENTRE DE PREVENTION ET DE PROTECTION DE L'HABITAT


BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE, Société Anonyme - 170 rue des Cistes - 06600 - ANTIBES - France - SIREN 390299790


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2011 n°2479586 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-09

Services d'étanchéité (construction) ; services de couverture et de remaniement de toitures ; maçonnerie ; assèchement des murs ; travaux de peinture ; travaux de couverture de toits ; pose de briques ; service d'isolation (construction) ; services d'installation et de réparation de chauffage d'appareils électriques ; service d'isolation thermique et phonique ; ravalement de façades ; installation et réparation de dispositifs d'alarme contre le vol et/ou l'incendie. Traitement des bois et charpentes contre tout type de parasite y compris détermitage de tout bâtiment ; traitement des tuiles ; traitement des toits ; traitement du bois et des charpentes ; travaux sur bois ; isolation thermique, ravalement de façades ; information en matière de traitement des matériaux.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.